PESTIZIDE
Brevet européen · EP0912499 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0912499
- Numéro de demande
- EP97925980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 1997
- Publié
- 6 mai 1999
- Délivré
- 12 déc. 2001
- Radié
- 30 juin 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 251/60 (2006.01)C07D 213/53 (2006.01)C07D 211/88 (2006.01)C07D 233/84 (2006.01)C07D 261/08 (2006.01)C07D 295/14 (2006.01)A01N 37/50 (2006.01)
- Priorité
- CH 147696 12.06.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/002889 04.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/047592 18.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 14 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 14 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Bayer Aktiengesellschaft
51368 Leverkusen, DE
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.