PER(POLY)FLUORIERTE POLYETHOXYLIERTE CARBAMATE
Brevet européen · EP0912501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0912501
- Numéro de demande
- EP97929373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 1997
- Publié
- 6 mai 1999
- Délivré
- 6 févr. 2002
- Radié
- 6 févr. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07C 271/14 (2006.01)C07C 271/18 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 31/37 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)B01F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- MC 2351 24.06.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/001704 24.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/049675 31.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 15 févr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
Parties
Inventeur
CAMBON, Aime
F-06000 Nice, FR
EDWARDS, Carl M., Univ. of Nottingham
Nottingham NG7 2RD, GB
FRANKE, Ralf-Peter
D-89160 Dornstadt, DE
LOWE, Kenneth C., Univ. of Nottingham
Nottingham NG7 2RD, GB
LUCAS, Philippe
F-06100 Nice, FR
REUTER, Peter
D-88471 Loupheim, DE
ROEHLKE, Wolfgang
D-89081 Ulm, DE
TRABELSI, Hedi
F-06100 Nice, FR
GAMBARETTO, Giampaolo, Facolta di Ingegneria
I-35131 Padova, IT
NAPOLI, Massimo, Facolta di Ingegneria
I-35131 Padova, IT
CONTE, Lino, Facolta di Ingegneria
I-35131 Padova, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.