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Brevet européen · EP0912504 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0912504
- Numéro de demande
- EP97917802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 1997
- Publié
- 6 mai 1999
- Délivré
- 11 sept. 2002
- Radié
- 30 avr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 311/19 (2006.01)C07D 305/14 (2006.01)C07C 231/14 (2006.01)C07F 7/18 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)
- Priorité
- US 16840 P 08.05.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/005429 10.04.1997
- Publication PCT
- WO1997/042167 13.11.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 30 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
- 13 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
Parties
Inventeur
WUTS, Peter, G., M.
Kalamazoo, MI 49009, US
KELLY, Robert, C.
Augusta, MI 49012, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.