BENZO[g]CHINOLIN DERIVATE

Brevet européen · EP0912553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0912553
Numéro de demande
EP97931793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1997
Publié
6 mai 1999
Délivré
2 janv. 2002
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/12 (2006.01)
A61K 31/47 (2006.01)
C07D 401/14 (2006.01)
C07D 513/04 (2006.01)
*C07D 401/12 (2006.01)
*C07D 401/14 (2006.01)
Priorité
GB 9614282 08.07.1996
GB 9626093 16.12.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/003582 07.07.1997
Publication PCT
WO1998/001444 15.01.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

GULL, Peter

CH-4148 Pfeffingen

MARKSTEIN, Rudolf

D-79618 Rheinfelden, DE

SEILER, Max, Peter

CH-4125 Riehen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.