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Brevet européen · EP0912567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0912567
- Numéro de demande
- EP97922960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 1997
- Publié
- 6 mai 1999
- Délivré
- 10 avr. 2002
- Radié
- 10 avr. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 471/04 (2006.01)A61K 31/435 (2006.01)*C07D 471/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9609820 10.05.1996GB 9609777 10.05.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/002277 05.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/043287 20.11.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 15 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Inventeur
BOMBRUN, Agnes
F-75014 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.