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Brevet européen · EP0912646 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0912646
- Numéro de demande
- EP97933488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 1997
- Publié
- 6 mai 1999
- Délivré
- 27 nov. 2002
- Radié
- 31 juil. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 123/16 (2006.01)C08F 2/04 (2006.01)
- Priorité
- US 22538 P 22.07.1996US 44909 P 25.04.1997
- Demande PCT
- PCT/US1997/012366 21.07.1997
- Publication PCT
- WO1998/003603 29.01.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 30 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 29 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
DUBOIS, Robert, A.
Houston, TX 77062, US
RICKEY, Cynthia, L.
Lake Jackson, TX 77566, US
ALBRECHT, Steven, W.
Forest Lake, MN 55025, US
EICHLER, Beth, M.
Saint Paul, MN 55102, US
KAUFFMAN, Thomas, F.
Woodbury, MN 55125, US
LAWRENCE, Maynard
East Bethel, MN 55005, US
QUINN, Thomas, H.
Saint Paul, MN 55105, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.