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Brevet européen · EP0912646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0912646
Numéro de demande
EP97933488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 1997
Publié
6 mai 1999
Délivré
27 nov. 2002
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 123/16 (2006.01)
C08F 2/04 (2006.01)
Priorité
US 22538 P 22.07.1996
US 44909 P 25.04.1997
Demande PCT
PCT/US1997/012366 21.07.1997
Publication PCT
WO1998/003603 29.01.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  3. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Inventeur

DUBOIS, Robert, A.

Houston, TX 77062, US

RICKEY, Cynthia, L.

Lake Jackson, TX 77566, US

ALBRECHT, Steven, W.

Forest Lake, MN 55025, US

EICHLER, Beth, M.

Saint Paul, MN 55102, US

KAUFFMAN, Thomas, F.

Woodbury, MN 55125, US

LAWRENCE, Maynard

East Bethel, MN 55005, US

QUINN, Thomas, H.

Saint Paul, MN 55105, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.