SCHIEBETÜR

Brevet européen · EP0912811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0912811
Numéro de demande
EP98918964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1998
Publié
6 mai 1999
Délivré
11 avr. 2001
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 1/04 (2006.01)
Priorité
AT 80997 13.05.1997
Demande PCT
PCT/AT1998/000123 12.05.1998
Publication PCT
WO1998/051895 19.11.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 31 mai 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

  3. 12 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Wöss, Franz

4192 Schenkenfelden 300, AT

Mandataire

Novapat International S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Wöss, Franz

4192 Schenkenfelden 300, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.