EINBAULEUCHTE MIT HALTEMITTELN ZU IHRER HALTERUNG IN EINEM EINBAUKÖRPER ODER HALTEMITTEL FÜR EINE SOLCHE EINBAULEUCHTE
Brevet européen · EP0912860 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0912860
- Numéro de demande
- EP97931756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 1997
- Publié
- 6 mai 1999
- Délivré
- 4 oct. 2000
- Radié
- 31 juil. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 21/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 19629901 24.07.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/003503 03.07.1997
- Publication PCT
- WO1998/004868 05.02.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 13 oct. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 13 oct. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
Parties
Inventeur
KEMPTER, Georg
A-6900 Bregenz, AT
HOCH, Peter
A-6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.