EINBAULEUCHTE MIT HALTEMITTELN ZU IHRER HALTERUNG IN EINEM EINBAUKÖRPER ODER HALTEMITTEL FÜR EINE SOLCHE EINBAULEUCHTE

Brevet européen · EP0912860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0912860
Numéro de demande
EP97931756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1997
Publié
6 mai 1999
Délivré
4 oct. 2000
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/04 (2006.01)
Priorité
DE 19629901 24.07.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/003503 03.07.1997
Publication PCT
WO1998/004868 05.02.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 13 oct. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  3. 13 oct. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

Parties

Inventeur

KEMPTER, Georg

A-6900 Bregenz, AT

HOCH, Peter

A-6850 Dornbirn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.