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Brevet européen · EP0912867 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0912867
- Numéro de demande
- EP97951453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 1997
- Publié
- 6 mai 1999
- Délivré
- 28 mai 2003
- Radié
- 28 mai 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F25B 49/02 (2006.01)F25B 45/00 (2006.01)F25B 41/04 (2006.01)
- Priorité
- US 843097 25.04.1997
- Demande PCT
- PCT/US1997/021284 12.11.1997
- Publication PCT
- WO1998/049503 05.11.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Inventeur
BARROWS, Richard, C.
Niles, MI 49120, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.