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Brevet européen · EP0913058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0913058
Numéro de demande
EP97930672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1997
Publié
6 mai 1999
Délivré
29 sept. 2004
Radié
29 sept. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 7/26 (2006.01)
H04N 7/52 (2006.01)
H04N 5/222 (2006.01)
G11B 27/031 (2006.01)
Priorité
GB 9614860 15.07.1996
GB 9705963 21.03.1997
Demande PCT
PCT/GB1997/001862 10.07.1997
Publication PCT
WO1998/003017 22.01.1998
Divisionnaire de
EP03019552
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

British Broadcasting Corporation

BRITISH BROADCASTING CORPORATION

Broadcasting House, London W1A 1AA, GB

Snell & Wilcox Limited

SNELL & WILCOX LIMITED

Southleigh Park House Eastleigh Road, Havant, Hampshire PO9 2 PE, GB

Inventeur

KNEE, Michael, James

Hampshire GU32 2EE, GB

WELLS, Nicholas, Dominic

East Sussex BN2 3AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.