Production d'un hydrolysat

Brevet européen · EP0913097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0913097
Numéro de demande
EP97119011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 1997
Publié
6 mai 1999
Délivré
12 janv. 2005
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/23 (2006.01)
A23L 1/328 (2006.01)
A23L 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 14 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Lim, Bee Gim

640426 Singapore, SG

Ng, Tsui Luan

08-330 Singapore, SG

Heyland, Sven

8534 Weiningen

Dac, Thang Ho

1052 Le Mont-s, Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.