Rührwerksmühle

Brevet européen · EP0913200 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0913200
Numéro de demande
EP98119177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1998
Publié
6 mai 1999
Délivré
23 avr. 2003
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 17/16 (2006.01)
Priorité
DE 19747474 28.10.1997
DE 19834397 30.07.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 28 mai 2004

    Transféré

    Titulaire
    DRAISWERKE GmbH, Speckweg 43-51, D-68305 Mannheim, Allemagne → Bühler GmbH, Ernst-Amme-Strasse 19, 38114 Braunschweig, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  3. 28 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bühler AG, Patentabteilung, 9240 Uzwil

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  4. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Bühler GmbH

Ernst-Amme-Strasse 19, 38114 Braunschweig, DE

Mandataire

Bühler AG

Bühler AG Patentabteilung

9240 Uzwil

Inventeur

Stehr, Norbert Dr.

67269 Grünstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.