Ventil

Brevet européen · EP0913609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0913609
Numéro de demande
EP98117933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 1998
Publié
6 mai 1999
Délivré
30 janv. 2002
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/00 (2006.01)
F16K 1/34 (2006.01)
Priorité
DE 19748263 31.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Nass Magnet GmbH

Eckenerstrasse 4-6, 30179 Hannover, DE

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG

Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

Inventeur

Ossenbrügge, Jan-Peter

30853 Langenhagen, DE

Hiddessen, Ralf

31275 Lehrte, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.