Rohrkupplung
Brevet européen · EP0913622 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0913622
- Numéro de demande
- EP98308964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 1998
- Publié
- 6 mai 1999
- Délivré
- 27 mars 2002
- Radié
- 27 mars 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16L 58/18 (2006.01)F16L 25/00 (2006.01)F16L 21/08 (2006.01)F16L 21/04 (2006.01)F16L 55/165 (2006.01)
- Priorité
- GB 9723238 03.11.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
- 28 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Harper, Brian
Hitchin, Hertfordshire SG4 ORS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.