Drehstromtransformator

Brevet européen · EP0913916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0913916
Numéro de demande
EP98810997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1998
Publié
6 mai 1999
Délivré
2 juin 2004
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 29/02 (2006.01)
H02J 3/18 (2006.01)
Priorité
DE 19748146 31.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Titulaire

ABB Power Grids Sécheron SA

ABB Sécheron SA

Rue des Sablières 4-6, 1211 Genève

Radiée du registre

Inventeur

Bilger, Helmut

1217 Meyrin

Ravot, Jean-François

01170 Chevry, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.