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Brevet européen · EP0914049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0914049
Numéro de demande
EP97915248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1997
Publié
12 mai 1999
Délivré
14 août 2002
Radié
14 avr. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Priorité
CH 208096 27.08.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000148 15.04.1997
Publication PCT
WO1998/008409 05.03.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.04.2017

  2. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  3. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  4. 15 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Titulaire

ROLEX SA

MONTRES ROLEX SA

5-7 rue François-Dussaud, 1211 Genève 24

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

Inventeur

GAY, Jacques Hubert

CH-1253 Vandoeuvres

FERRARIO, Luigi

CH-2068 Hauterive

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.