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Brevet européen · EP0914056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0914056
Numéro de demande
EP97920410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 1997
Publié
12 mai 1999
Délivré
24 juil. 2002
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 15/44 (2006.01)
E03C 1/046 (2006.01)
B01F 5/04 (2006.01)
Priorité
US 634639 18.04.1996
US 803488 20.02.1997
Demande PCT
PCT/US1997/006306 17.04.1997
Publication PCT
WO1997/038617 23.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 15 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  4. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Inventeur

BOTICKI, John, A.

Racine, WI 53406, US

BOURNOVILLE, James, L.

Racine, WI 53402, US

LOHR, James, H.

Union Grove, WI 53182, US

RAKOCZY, Richard, E.

Franklin, WI 53132, US

SEAMAN, Charles, E., Jr.

Kenosha, WI 53144, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.