VERBESSERTE MISCHDÜSE
Brevet européen · EP0914056 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0914056
- Numéro de demande
- EP97920410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 1997
- Publié
- 12 mai 1999
- Délivré
- 24 juil. 2002
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 15/44 (2006.01)E03C 1/046 (2006.01)B01F 5/04 (2006.01)
- Priorité
- US 634639 18.04.1996US 803488 20.02.1997
- Demande PCT
- PCT/US1997/006306 17.04.1997
- Publication PCT
- WO1997/038617 23.10.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
BOTICKI, John, A.
Racine, WI 53406, US
BOURNOVILLE, James, L.
Racine, WI 53402, US
LOHR, James, H.
Union Grove, WI 53182, US
RAKOCZY, Richard, E.
Franklin, WI 53132, US
SEAMAN, Charles, E., Jr.
Kenosha, WI 53144, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.