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Brevet européen · EP0914332 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0914332
- Numéro de demande
- EP97906381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 1997
- Publié
- 12 mai 1999
- Délivré
- 8 mai 2002
- Radié
- 8 mai 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07K 5/065 (2006.01)A61K 38/33 (2006.01)
- Priorité
- SE 9600769 28.02.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/000315 25.02.1997
- Publication PCT
- WO1997/031940 04.09.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 15 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
Parties
Inventeur
DIMAIO, John
Laval, Quebec H1E 4L9, CA
WANG, Wuyi
St.-Laurent, Quebec H4R 1M3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.