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Brevet européen · EP0914332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0914332
Numéro de demande
EP97906381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1997
Publié
12 mai 1999
Délivré
8 mai 2002
Radié
8 mai 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07K 5/065 (2006.01)
A61K 38/33 (2006.01)
Priorité
SE 9600769 28.02.1996
Demande PCT
PCT/SE1997/000315 25.02.1997
Publication PCT
WO1997/031940 04.09.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Inventeur

DIMAIO, John

Laval, Quebec H1E 4L9, CA

WANG, Wuyi

St.-Laurent, Quebec H4R 1M3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.