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Brevet européen · EP0914486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0914486
Numéro de demande
EP97908102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 1997
Publié
12 mai 1999
Délivré
1 août 2001
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 21/00 (2006.01)
C22F 1/04 (2006.01)
C23C 16/02 (2006.01)
H01L 31/00 (2006.01)
Priorité
CH 86596 03.04.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000130 27.03.1997
Publication PCT
WO1997/038145 16.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 15 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alcan Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

GOETZ, Michael

CH-2000 Neuchâtel

HOTZ, Walter

CH-8222 Beringen

KEPPNER, Herbert

CH-2013 Colombier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.