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Brevet européen · EP0914495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0914495
- Numéro de demande
- EP97929076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 1997
- Publié
- 12 mai 1999
- Délivré
- 18 déc. 2002
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/34 (2006.01)C23C 14/35 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 182496 22.07.1996
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000268 15.07.1997
- Publication PCT
- WO1998/003696 29.01.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 31 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Unaxis Balzers Aktiengesellschaft
9496 Balzers, LI
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.