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Brevet européen · EP0914589 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0914589
- Numéro de demande
- EP97933769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 1997
- Publié
- 12 mai 1999
- Délivré
- 30 oct. 2002
- Radié
- 30 oct. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01C 21/20 (2006.01)A61H 3/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 9615771 26.07.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/002024 28.07.1997
- Publication PCT
- WO1998/004885 05.02.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 31 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
Parties
Inventeur
LIU, Langtao
Middlesex UB8 3PH, GB
BALACHANDRAN, Wamadeva
Middlesex UB8 3PH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.