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Brevet européen · EP0915088 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0915088
- Numéro de demande
- EP98119986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 1998
- Publié
- 12 mai 1999
- Délivré
- 18 sept. 2002
- Radié
- 31 oct. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 207/16 (2006.01)A61K 31/40 (2006.01)C07D 417/06 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 419/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 97119031 31.10.1997EP 98113851 24.07.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
- 30 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Hertel, Cornelia
4142 Münchenstein
Hoffmann, Torsten
79541 Lörrach, DE
Jakob-Roetne, Roland
79595 Inzlingen, DE
Norcross, Roger David
4310 Rheinfelden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.