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Brevet européen · EP0915088 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0915088
Numéro de demande
EP98119986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1998
Publié
12 mai 1999
Délivré
18 sept. 2002
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 207/16 (2006.01)
A61K 31/40 (2006.01)
C07D 417/06 (2006.01)
C07D 413/12 (2006.01)
C07D 419/12 (2006.01)
Priorité
EP 97119031 31.10.1997
EP 98113851 24.07.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Hertel, Cornelia

4142 Münchenstein

Hoffmann, Torsten

79541 Lörrach, DE

Jakob-Roetne, Roland

79595 Inzlingen, DE

Norcross, Roger David

4310 Rheinfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.