Piezoventil

Brevet européen · EP0915277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0915277
Numéro de demande
EP98119368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1998
Publié
12 mai 1999
Délivré
14 avr. 2004
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/00 (2006.01)
F15B 5/00 (2006.01)
F15C 3/14 (2006.01)
F15B 13/043 (2006.01)
Priorité
DE 29718306 U 15.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 18 févr. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Bürkert Werke GmbH & Co., Christian-Bürkert-Strasse 13-17, D-74653 Ingelfingen, Allemagne → Bürkert Werke GmbH, Christian-Bürkert-Strasse 13-17, 74653 Ingelfingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 18.02.2010

  3. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  4. 15 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Kowanz, Bernd Dr.

74613 Öhringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.