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Brevet européen · EP0915737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0915737
- Numéro de demande
- EP97932645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 1997
- Publié
- 19 mai 1999
- Délivré
- 4 juin 2003
- Radié
- 31 août 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01L 3/14 (2006.01)
- Priorité
- AT 138696 02.08.1996
- Demande PCT
- PCT/AT1997/000180 01.08.1997
- Publication PCT
- WO1998/005426 12.02.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 13 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
Parties
Inventeur
KONRAD, Franz
A-4844 Regau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.