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Brevet européen · EP0915737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0915737
Numéro de demande
EP97932645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 1997
Publié
19 mai 1999
Délivré
4 juin 2003
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/14 (2006.01)
Priorité
AT 138696 02.08.1996
Demande PCT
PCT/AT1997/000180 01.08.1997
Publication PCT
WO1998/005426 12.02.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Inventeur

KONRAD, Franz

A-4844 Regau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.