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Brevet européen · EP0915841 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0915841
- Numéro de demande
- EP97934472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 1997
- Publié
- 19 mai 1999
- Délivré
- 27 févr. 2002
- Radié
- 15 juil. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07C 271/22 (2006.01)C07D 249/08 (2006.01)C07D 295/135 (2006.01)
- Priorité
- CH 178896 17.07.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/003804 16.07.1997
- Publication PCT
- WO1998/003476 29.01.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.07.2017
- 28 févr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
Parties
Inventeur
FÄSSLER, Alexander
4144 Arlesheim
BOLD, Guido
CH-5073 Gipf-Oberfrick
CAPRARO, Hans-Georg
CH-4310 Rheinfelden
LANG, Marc
F-68200 Mulhouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.