PROCEDE D'ADHESION D'OUVRAGE DE MENUISERIE A UNE SURFACE DE TRAVAIL
Brevet européen · EP0915938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0915938
- Numéro de demande
- EP97935304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 1997
- Publié
- 19 mai 1999
- Délivré
- 16 mai 2001
- Radié
- 31 août 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 5/06 (2006.01)
- Priorité
- US 691835 05.08.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/013733 04.08.1997
- Publication PCT
- WO1998/005727 12.02.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 14 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 31 mai 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
Parties
Inventeur
REMEROWSKI, David, L.
Cincinnati, OH 45236, US
SHOMLER, Duane, C.
Cincinnati, OH 45241, US
RACCA, Anthony, T.
Cincinnati, OH 45255, US
LOCOCO, David, J.
Cincinnati, OH 45213, US
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