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Brevet européen · EP0916077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0916077
Numéro de demande
EP98916781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1998
Publié
19 mai 1999
Délivré
4 août 2004
Radié
10 mai 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01G 21/24 (2006.01)
G01G 3/12 (2006.01)
Priorité
CH 126197 28.05.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000191 11.05.1998
Publication PCT
WO1998/037387 27.08.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.05.2018

  2. 13 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

  3. 26 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.10.2010

  4. 30 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  5. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.