Verblendsturz
Brevet européen · EP0916778 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0916778
- Numéro de demande
- EP98307689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 1998
- Publié
- 19 mai 1999
- Délivré
- 14 avr. 2004
- Radié
- 14 avr. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E04C 3/02 (2006.01)E04C 3/292 (2006.01)
- Priorité
- US 970681 14.11.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le Poire, Robert A.
Chesterfield, Missouri 63005, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.