Fenster oder Tür

Brevet européen · EP0916799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0916799
Numéro de demande
EP98121323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 1998
Publié
19 mai 1999
Délivré
22 févr. 2006
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/54 (2006.01)
E06B 3/30 (2006.01)
Priorité
DE 19749775 11.11.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 28 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Glaswerke Arnold GmbH & Co. KG

GLASWERKE ARNOLD GmbH & Co. KG

Alfred-Klingele-Strasse 15, 73626 Remshalden, DE

Inventeur

Schreiner, Herbert, Dr.

91710 Gunzenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.