PROCEDE DE PREPARATION D'UNE COMPOSITION POLYDISPERSEE DE SACCHARIDES ET COMPOSITION POLYDISPERSEE DE SACCHARIDES OBTENUE

Brevet européen · EP0917588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0917588
Numéro de demande
EP97932670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
25 juil. 1997
Publié
26 mai 1999
Délivré
28 nov. 2001
Radié
24 juil. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12P 19/14 (2006.01)
A23L 1/0528 (2006.01)
Priorité
BE 9600676 01.08.1996
Demande PCT
PCT/BE1997/000087 25.07.1997
Publication PCT
WO1998/005793 12.02.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 31.07.2017

  2. 10 nov. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2011

  3. 15 janv. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  4. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Raffinerie Tirlemontoise

RAFFINERIE TIRLEMONTOISE

Avenue de Tervuren 182, 1150 Bruxelles, BE

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

DE LEENHEER, Leen

B-3080 Tervuren, BE

BOOTEN, Karl

B-3450 Geetbeets, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.