Seitenhalterung für eine Gleitschutzkette
Brevet européen · EP0917971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0917971
- Numéro de demande
- EP98890341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 1998
- Publié
- 26 mai 1999
- Délivré
- 22 juin 2005
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 27/10 (2006.01)
- Priorité
- AT 73597 U 25.11.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 31 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
- 30 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Manhal, Herbert
8047 Graz, AT
Schuster, Theodor
8312 Ottendorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.