Ventil mit metallischer Membran

Brevet européen · EP0918181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0918181
Numéro de demande
EP98309307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 1998
Publié
26 mai 1999
Délivré
23 avr. 2003
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 41/12 (2006.01)
Priorité
US 976639 24.11.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  4. 30 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Ogawa, Shuhei

Nishi-ku, Osaka, JP

Yoshikawa, Kazuhiro

Nishi-ku, Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.