Geschoss mit programmierbarem Zeitzünder
Brevet européen · EP0918209 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0918209
- Numéro de demande
- EP98120773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 1998
- Publié
- 26 mai 1999
- Délivré
- 18 déc. 2002
- Radié
- 30 nov. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 14/06 (2006.01)F42C 17/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 267097 19.11.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 31 janv. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
- 31 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Gerber, Michael
8050 Zürich
Ettmueller, Peter
8184 Bachenbülach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.