DERIVES DU FRUCTOSANE

Brevet européen · EP0918800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0918800
Numéro de demande
EP97942300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 1997
Publié
2 juin 1999
Délivré
2 janv. 2002
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08B 37/18 (2006.01)
Priorité
NL 1004153 30.09.1996
Demande PCT
PCT/NL1997/000543 30.09.1997
Publication PCT
WO1998/014482 09.04.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 15 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  3. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Koninklijke Coöperatie Cosun U.A.

Zuilenstraat 100, 4814 ND Breda, NL

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

KUZEE, Hendrika, Cornelia

NL-4388 BK Oost-Souburg, NL

BOLKENBAAS, Mariette, Ellen, Boukje

NL-4307 AA Oosterland, NL

JONKER, Ronald

NL-2554 BP Den Haag, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.