OPTISCHE DETEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP0918984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0918984
- Numéro de demande
- EP97941922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 1997
- Publié
- 2 juin 1999
- Délivré
- 27 juin 2001
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/55 (2006.01)G01N 21/25 (2006.01)G01N 33/53 (2006.01)
- Priorité
- CH 201796 16.08.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/004317 08.08.1997
- Publication PCT
- WO1998/008077 26.02.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 7 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel → Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 07.08.2009
- 31 juil. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
- 29 juin 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001
Parties
Mandataire
Inventeur
DUVENECK, Gert, Ludwig
D-79189 Bad Krozingen, DE
GULDEN, Karlheinz
CH-8055 Zürich
KUNZ, Rino, Ernst
CH-8162 Steinmaur
SÖCHTIG, Jürgen
CH-8152 Opfikon
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.