Farbige Perlglanzpigmente

Brevet européen · EP0919598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0919598
Numéro de demande
EP98122025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1998
Publié
2 juin 1999
Délivré
19 oct. 2005
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09C 1/00 (2006.01)
C09B 67/00 (2006.01)
C08K 3/00 (2006.01)
C03C 4/02 (2006.01)
C04B 33/14 (2006.01)
A61K 7/00 (2000.01)
C09D 11/00 (2006.01)
C09D 7/12 (2006.01)
Priorité
EP 97810909 25.11.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Herren, Fritz

3186 Düdingen

Takeshita, Kimiya

Sanda-shi, Hyogo 669-1515, JP

Francois, Michel

1782 Belfaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.