Système d'éléments pour la formation de canalisations modulaires à partir de longueurs de tubes extrudés

Brevet européen · EP0919758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0919758
Numéro de demande
EP98830688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1998
Publié
2 juin 1999
Délivré
20 oct. 2004
Radié
15 nov. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 25/00 (2006.01)
F16L 21/08 (2006.01)
F16L 3/13 (2006.01)
Priorité
IT BS970095 26.11.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.11.2018

  2. 19 févr. 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 19.02.2015

  3. 31 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  4. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Titulaire

TESEO S.R.L.

Via degli Oleandri, 1, 25015 Desenzano Del Garda (Brescia), IT

Mandataire

Jacobacci & Partners SA

Via Luganetto 3, 6962 Lugano

Inventeur

Guzzoni, Paolo

25080 Puegnago del Garda, (Brescia), IT

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