Ausgeglichene Lüftungsöffnung

Brevet européen · EP0919778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0919778
Numéro de demande
EP98309332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 1998
Publié
2 juin 1999
Délivré
1 juin 2005
Radié
1 juin 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F24F 7/02 (2006.01)
Priorité
GB 9725131 27.11.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Colt International Licensing Limited

COLT INTERNATIONAL LICENSING LIMITED

New Lane, Havant, Hampshire PO9 2LY, GB

Inventeur

Wilson, Colin Richard

Schenecteady, NY 12305, US

Holden-Brown, Nicholas Simon

Hampshire, S050 5PS, GB

Marshall, Frank Graham

Fordingbridge, Hampshire SP6 2LJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.