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Brevet européen · EP0920255 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0920255
Numéro de demande
EP97936659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 1997
Publié
9 juin 1999
Délivré
8 mars 2000
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21C 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 19633564 21.08.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/004054 25.07.1997
Publication PCT
WO1998/007323 26.02.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 27 mars 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    A. FRITSCH GMBH & CO. KG, Bahnhofstrasse 27-31, D-97348 Markt Einersheim, Allemagne → Fritsch GmbH, Bahnhofstrasse 27-31, 97348 Markt Einersheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 27.03.2009

  3. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  4. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  5. 15 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Inventeur

BERNHARDT, Udo

D-97346 Iphofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.