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Brevet européen · EP0920510 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0920510
- Numéro de demande
- EP97935395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 1997
- Publié
- 9 juin 1999
- Délivré
- 27 juil. 2005
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/16 (2006.01)C12N 15/31 (2006.01)C12N 15/62 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C07K 14/285 (2006.01)C07K 7/23 (2006.01)A61K 38/09 (2006.01)A61K 39/385 (2006.01)
- Priorité
- US 694865 09.08.1996
- Demande PCT
- PCT/CA1997/000559 08.08.1997
- Publication PCT
- WO1998/006848 19.02.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 30 nov. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ventocilla Patent AG, Burgstrasse 8, 4107 Ettingen
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
- 29 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
Parties
Inventeur
POTTER, Andrew, A.
Saskatoon, Saskatchewan S7H 3S5, CA
MANNS, John, G.
Saskatoon, Saskatchewan S7T 1A1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.