ESPACE DE DERIVE
Brevet européen · EP0920619 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0920619
- Numéro de demande
- EP97937686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 1997
- Publié
- 9 juin 1999
- Délivré
- 21 janv. 2004
- Radié
- 19 août 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01N 27/64 (2006.01)
- Priorité
- GB 9617409 20.08.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/002239 20.08.1997
- Publication PCT
- WO1998/008087 26.02.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 21.08.2017
- 31 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 30 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
Parties
Inventeur
BRADSHAW, Robert Fagan Donat
Warminster, Wiltshire BA12 7QT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.