ESPACE DE DERIVE

Brevet européen · EP0920619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0920619
Numéro de demande
EP97937686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1997
Publié
9 juin 1999
Délivré
21 janv. 2004
Radié
19 août 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01N 27/64 (2006.01)
Priorité
GB 9617409 20.08.1996
Demande PCT
PCT/GB1997/002239 20.08.1997
Publication PCT
WO1998/008087 26.02.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.08.2017

  2. 31 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  3. 30 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

Parties

Inventeur

BRADSHAW, Robert Fagan Donat

Warminster, Wiltshire BA12 7QT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.