DATENÜBERTRAGUNG MITTELS PULSPOSITIONSMODULATION UND AMPLITUDENMODULATION

Brevet européen · EP0920763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0920763
Numéro de demande
EP97941789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1997
Publié
9 juin 1999
Délivré
21 avr. 2004
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 25/49 (2006.01)
H04L 27/02 (2006.01)
Priorité
DE 19634134 23.08.1996
Demande PCT
PCT/DE1997/001715 12.08.1997
Publication PCT
WO1998/008328 26.02.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 28 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Infineon Technologies Schweiz AG, Badenerstrasse 623, 8048 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  3. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Inventeur

REINER, Robert

D-82008 Unterhaching, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.