Boisson maltée et procédé

Brevet européen · EP0920814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0920814
Numéro de demande
EP98203446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1998
Publié
9 juin 1999
Délivré
20 avr. 2005
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 2/39 (2006.01)
A23L 2/54 (2006.01)
A23L 1/185 (2006.01)
A23P 1/12 (2006.01)
A23L 1/18 (2006.01)
A23P 1/14 (2006.01)
Priorité
EP 97203767 02.12.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Caly, William Guy

Dublin, OH 43016, US

Holz Gagg, Katrin

1009 Pully

Geromini, Osvaldo

1350 Orbe

Heck, Ernst

1302 Vufflens-la-Ville

Deutsch, Roman

1095 Lutry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.