Procédé de détermination d'un paramètre significatif du progrès d'un traitement extracorporel de sang
Brevet européen · EP0920877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0920877
- Numéro de demande
- EP98420228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 1998
- Publié
- 9 juin 1999
- Délivré
- 7 avr. 2004
- Radié
- 7 avr. 2004
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61M 1/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 9715818 09.12.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 août 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Goux, Nicolas
69290 Craponne, FR
Sternby, Jan
222 52 Lund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.