Drehkörper

Brevet européen · EP0921218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0921218
Numéro de demande
EP98122205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1998
Publié
9 juin 1999
Délivré
14 août 2002
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 1/06 (2006.01)
Priorité
CH 278097 03.12.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 28 déc. 2007

    Créancier gagiste

    Créancier gagiste
    IKB Deutsche Industriebank AG, Eschersheimer Landstrasse 121, 60322 Frankfurt am Main, Allemagne (supprimé)

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 15 févr. 2007

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    IKB Deutsche Industriebank AG, Eschersheimer Landstrasse 121, 60322 Frankfurt am Main, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  4. 14 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    ZELLWEGER LUWA AG, Wilstrasse 11, 8610 Uster → Uster Technologies AG, Wilstrasse 11, 8610 Uster

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  5. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Uster Technologies AG

Wilstrasse 11, 8610 Uster

Inventeur

Madone, Diego

8634 Hombrechtikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.