Rollenzellenpumpe

Brevet européen · EP0921314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0921314
Numéro de demande
EP97203854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1997
Publié
9 juin 1999
Délivré
28 nov. 2001
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 15/02 (2000.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 15 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  3. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Van Doorne's Transmissie B.V.

Dr. Hub van Doorneweg 120 Postbus 500, 5026 RA Tilburg, NL

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Van Wijk, Elias

3451 TC Vleuten, NL

Van Spijk, Johannes Gerardus Ludovicus Maria

5151 VT Drunen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.