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Brevet européen · EP0921431 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0921431
- Numéro de demande
- EP98924627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1998
- Publié
- 9 juin 1999
- Délivré
- 15 sept. 2004
- Radié
- 15 sept. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03B 27/32 (2006.01)G03B 27/46 (2006.01)G03B 27/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 16008197 17.06.1997JP 16008297 17.06.1997JP 16027497 17.06.1997JP 16027397 17.06.1997
- Demande PCT
- PCT/JP1998/002631 16.06.1998
- Publication PCT
- WO1998/058292 23.12.1998
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MOTOOKA, Eiji
Wakayama-shi Wakayama-ken 640-8550, JP
TSUJI, Masaaki
Wakayama-shi Wakayama-ken 640-8550, JP
AIZAWA, Toshihiko
Wakayama-shi Wakayama-ken 640-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.