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Brevet européen · EP0921865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0921865
Numéro de demande
EP97922804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1997
Publié
16 juin 1999
Délivré
17 janv. 2001
Radié
3 juin 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B07B 1/38 (2006.01)
B07B 1/46 (2006.01)
Priorité
CH 204296 20.08.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000227 04.06.1997
Publication PCT
WO1998/007529 26.02.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.06.2017

  2. 31 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Bühler AG

9240 Uzwil

Inventeur

DEILLON, Marc-Leon

CH-9042 Speicher

KELLER, Christoph

CH-9092 Lustmühle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.