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Brevet européen · EP0921890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0921890
Numéro de demande
EP97935327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1997
Publié
16 juin 1999
Délivré
7 mai 2003
Radié
7 mai 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B23K 9/167 (2006.01)
B23K 33/00 (2006.01)
Priorité
US 695886 12.08.1996
Demande PCT
PCT/US1997/013928 12.08.1997
Publication PCT
WO1998/006529 19.02.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Tri Tool, Inc.

TRI TOOL INC.

3806 Security Park Drive, Rancho Cordova, CA 95742-6990, US

Inventeur

FLOOD, Dale, A.

El Dorado Hills, CA 95762, US

PORTER, Michael, R.

El Dorado Hills, CA 95762, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.