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Brevet européen · EP0921989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0921989
Numéro de demande
EP97932104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 1997
Publié
16 juin 1999
Délivré
29 nov. 2000
Radié
29 nov. 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 71/00 (2006.01)
B65D 21/02 (2006.01)
Priorité
SE 9603020 21.08.1996
Demande PCT
PCT/SE1997/001211 04.07.1997
Publication PCT
WO1998/007636 26.02.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

  2. 30 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Perstorp AB

PERSTORP AB

284 80 Perstorp, SE

Inventeur

KRISTOFFERSSON, Karl-Gustav

S-286 36 Örkelljunga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.